mer 28 septembre 2022
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La Bastide d'Armagnac / Votre municipalité / PV et CR de séances du Conseil Municipal

Procés-verbaux et Comptes rendus de séances du Conseil Municipal

compte-rendu

Tous les comptes-rendus de conseil municipal et les publications municipales sont disponibles en téléchargement.

Procés verbaux 2022

Le 1er juillet 2022, les règles d'affichage des conseils municipaux ont évolué :

désormais, il convient de publier dans un premier temps les délibérations prises lors du conseil n°N,

puis, lorsque le PV du conseil n°N a été validé (lors du conseil n° N+1), de le publier en remplacement des délibérations

Conseil

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