lun 02 décembre 2024
Initialisation
réduire la taille du texte
réduire la taille du texte
accessibilite
augmenter la taille du texte
réduire la taille du texte
plan du site
RSS
motscles
Favoris et partage


La Bastide d'Armagnac / Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de la Commune de Labastide d'Armagnac. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

Site édité par 

Mairie de Labastide d'Armagnac
Place royale
40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC

tél : 05 58 44 81 06
Email :

Directeur de la Publication :
Alain Gaube, Maire

Gestionnaire du site :
Francis Bouydron

Conception, Réalisation, Hébergement :

Agence Landaise Pour l'Informatique
175 place de la caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN cedex
tel : 05 85 85 80 00

logowp40(200)

Traitement des informations

Les informations et les illustrations présentes sur ce site sont non contractuelles. La Commune de Labastide d'Armagnac décline toute responsabilité quant à leur complétude, leur exactitude ou leur pertinence.

La Commune de Labastide d'Armagnac se réserve le droit de modifier, de corriger, ou de supprimer des informations sur son site, à tout moment et sans préavis.

Traitement des données personnelles :

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ou par l'envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l'usage de la Commune de Labastide d'Armagnac. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à la Commune de Labastide d'Armagnac. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Mairie de Labastide d'Armagnac